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Critère impératif HAS : comment construire une véritable démarche de prévention des risques de maltraitance ?

Marie-Anaïs Dehove — Tue, 04 Aug 2026 07:49:03 +0000

Le critère impératif sur la prévention des risques de maltraitance est souvent perçu comme une exigence documentaire. Pourtant, la HAS attend avant tout une démarche concrète, construite avec les professionnels et ancrée dans le quotidien.

Comment répondre à cette exigence ? Quelles preuves présenter lors de l’évaluation ? Dans cet article pratique, je vous partage une méthode simple pour identifier vos situations à risque, construire un plan de prévention utile et répondre sereinement aux attentes des évaluateurs.

Une exigence qui va bien au-delà d'une procédure

À la lecture du critère, on pourrait penser qu’il suffit de disposer d’une procédure de prévention et de signalement de la maltraitance.

En réalité, les attentes sont bien plus larges. L’évaluateur ne s’intéressera pas seulement à vos documents. Il cherchera avant tout à comprendre comment votre établissement identifie les situations à risque, comment les professionnels sont associés à cette réflexion et quelles actions sont mises en place pour prévenir ces risques.

Comment identifier les situations à risque de maltraitance ?

C’est souvent la question qui revient lorsque j’anime une formation :

« D’accord… mais concrètement, par où commence-t-on ? »

La bonne nouvelle, c’est qu’il n’existe pas une seule méthode imposée par la HAS. Le référentiel demande que l’ESSMS identifie les situations à risque pouvant générer des actes de maltraitance et de violence et mette en place des actions de prévention adaptées. En revanche, il laisse chaque établissement libre de choisir la méthode qui lui paraît la plus pertinente.

Voici la démarche que je conseille.

Étape 1 : Constituez un groupe de travail

N’essayez pas de réaliser cet exercice seul.

Réunissez un groupe représentatif de votre établissement :

Professionnels de terrain ;
Encadrement ;
Direction ;
Référent qualité, si vous en avez un.

L’objectif est de croiser les regards. En effet, une même situation ne sera pas toujours perçue de la même manière selon la fonction occupée.

Étape 2 : Choisissez votre méthode de repérage

Option n°1 : Réaliser une cartographie des risques de maltraitance

Il s’agit de la démarche la plus complète.

Vous pouvez construire vous appuyer sur la cartographie des situations à risque publiée par la HAS en 2012 pour les établissements de santé, en l’adaptant à votre activité.

Cette méthode permet d’obtenir une vision globale des situations à risque au sein de l’établissement. En revanche, elle nécessite un travail conséquent et plusieurs réunions pour être menée de manière pertinente.

À privilégier si vous souhaitez engager une véritable démarche de gestion des risques ou revoir complètement votre organisation.

Option n°2 : Utiliser la fiche pratique de la HAS

La HAS met à disposition une fiche d’aide au repérage des facteurs de risque et des signaux faibles d’alerte.

Elle propose une analyse selon trois niveaux complémentaires :

les risques liés à la personne accompagnée et à ses proches ;
les risques d’origine professionnelle ;
les risques liés au fonctionnement de l’établissement.

Ces trois grilles constituent une excellente base de travail pour faire émerger les situations à risque avec les équipes.

Cette approche présente plusieurs avantages : elle est simple à mettre à jour, facilite les échanges avec les équipes et permet de démontrer à l’évaluateur que les facteurs de risque ont bien été identifiés et analysés.

Elle pourra toutefois être jugée un peu « simpliste » par certains évaluateurs, notamment si elle se limite à une simple liste de situations sans véritable analyse. Pour être pertinente, elle doit s’appuyer sur une réflexion collective et faire apparaître les facteurs de risque, les mesures de prévention existantes et les actions d’amélioration envisagées.

Option n°3 : Créer votre propre fichier d’analyse des situations à risques

Vous pouvez également choisir de construire votre propre outil de suivi.

Par exemple, un tableau reprenant les sept types de maltraitance définies par la HAS dans la fiche pratique « Reconnaître une situation potentielle de maltraitance envers les personnes accueillies » , dans lequel vous identifiez :

les situations à risque repérées dans votre établissement ;
les facteurs de risque associés ;
les mesures de prévention déjà en place ;
les actions d’amélioration à mettre en œuvre.

Cette solution est plus simple à créer et à mettre à jour que la cartographie complète. Elle permet également de garder une trace du travail réalisé avec les équipes.

C’est l’approche que je privilégie généralement lors de mes formations. Les participants repartent avec un modèle simplifié, construit et complété ensemble à partir de leurs propres situations de terrain. L’objectif est de disposer d’un document opérationnel, facile à faire vivre et directement exploitable dans l’établissement.

Étape 3 : Conservez les preuves de votre démarche

Une fois votre travail terminé, pensez à conserver les éléments qui permettront de démontrer la démarche engagée.

En effet, lors de l’évaluation, il ne sera pas uniquement question de présenter un document final. Les évaluateurs pourront également s’intéresser à la manière dont les situations à risque ont été identifiées et à l’implication des professionnels dans cette réflexion.

Je vous conseille donc de conserver :

Les feuilles d’émargement ou tout autre élément attestant de la participation des professionnels ;
Le document final recensant les situations à risque identifiées et les actions de prévention retenues ;
Si possible, les comptes rendus des réunions ou COPIL ayant permis de valider les actions.

L’objectif n’est pas de produire des preuves pour faire plaisir à l’évaluateur, mais de pouvoir démontrer que cette réflexion a bien été menée collectivement et qu’elle s’inscrit dans une véritable démarche d’amélioration continue.

Mon conseil : conservez également les versions successives de votre document. Elles permettent de montrer que votre analyse évolue au fil du temps, en fonction des retours du terrain, des événements indésirables, des évaluations ou des évolutions de votre organisation.

Formaliser son plan de prévention : passer de l'analyse à l'action

Une fois les situations à risque identifiées, une deuxième question se pose naturellement :

Que fait-on maintenant ?

Car le critère impératif ne s’arrête pas à l’identification des risques. Il demande également que l’ESSMS définisse un plan de prévention et de gestion des risques de maltraitance et de violence, au regard des risques identifiés.

Autrement dit, chaque risque identifié doit conduire à une réflexion sur les actions à mettre en œuvre pour le prévenir.

Inutile de créer un plan d’action spécifique

C’est une erreur que je rencontre régulièrement.

Par crainte de ne pas répondre au critère, certains établissements créent un nouveau plan d’actions dédié à la prévention de la maltraitance. Dans la plupart des cas, ce n’est pourtant pas nécessaire. Les actions peuvent tout à fait être intégrées à votre plan d’amélioration de la qualité, dès lors qu’elles sont clairement identifiées, suivies et évaluées.

Dans ce cas, pensez à renseigner, dans la colonne « Origine » ou « Source », la mention « Analyse des risques de maltraitance ». Vous démontrez ainsi que les actions mises en œuvre découlent directement de votre analyse des risques, ce qui facilite la lecture de votre démarche par les évaluateurs.

L’important n’est pas le support utilisé. L’important est de pouvoir démontrer que les risques identifiés donnent lieu à des actions concrète.

Quelles actions peut-on mettre en place ?

Il n’existe pas de liste d’actions « idéales ». Elles dépendront toujours des situations à risque que vous aurez identifiées. Par exemple, vous pourriez décider de :

Risque identifié

Action associée

Les nouveaux arrivants ne connaissent pas encore les habitudes de vie ou les besoins spécifiques des personnes accompagnées.

Prévoir une période de tutorat lors de la prise de poste & mettre à disposition des repères sur les habitudes de vie des personnes accompagnées

L'essentiel à retenir...

Le critère impératif sur la prévention des risques de maltraitance peut sembler impressionnant au premier abord. Pourtant, il ne demande pas de mettre en place une démarche complexe ou de produire des dizaines de documents.

L’essentiel est de prendre le temps d’identifier, avec les professionnels, les situations qui peuvent fragiliser les pratiques, de formaliser les actions de prévention qui en découlent et de conserver les preuves de cette réflexion.

Finalement, au-delà de la conformité au référentiel, cette démarche est surtout une formidable opportunité de questionner les pratiques, de renforcer la culture de bientraitance et d’améliorer durablement la qualité de l’accompagnement.

Envie de gagner du temps ?

Lors de mes formations, les participants ne repartent pas uniquement avec des connaissances réglementaires. Ils travaillent sur leurs propres situations à risque, construisent leur plan de prévention et repartent avec des outils directement transposables dans leur établissement.

Vous souhaitez organiser une formation ou être accompagné dans la construction de votre démarche de prévention des risques de maltraitance ? Contactez-moi pour en échanger. Ensemble, construisons une démarche simple, concrète et adaptée à votre établissement.

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Top 5 des outils à mettre en place avant toute évaluation HAS

Marie-Anaïs Dehove — Wed, 27 Aug 2025 15:19:32 +0000

Avant une évaluation HAS, la même question revient toujours dans les équipes :
“On commence par quoi ?”

Relire toutes les procédures ? Fouiller dans les classeurs ? Organiser des réunions en urgence ?
Spoiler : ça ne sert qu’à augmenter le stress !

La réalité, c’est que les établissements les plus sereins ne font pas tout à la dernière minute. Ils ont mis en place, en amont, quelques outils béton : simples, connus de tous et régulièrement mis à jour.

Voici mon top 5 des indispensables à avoir pour aborder une évaluation HAS sans panique.

1. Le projet d’établissement

C’est la colonne vertébrale de votre organisation : il fixe le cap, les valeurs, les orientations stratégiques et opérationnelles.

Dedans, on doit retrouver : vos principes d’accompagnement, vos objectifs stratégiques (qualité de vie, partenariats, formation…), vos moyens humains et matériels… bref, votre ADN noir sur blanc.

Lien avec le référentiel HAS :

Chaque fois que la HAS demande : “La gouvernance a-t-elle défini sa stratégie en matière de…?” (par ex. prévention de la maltraitance, respect des droits, préservation de l’autonomie), le projet d’établissement est LA preuve à sortir. C’est votre carte d’identité stratégique.

Astuce QualiPratik :

Un projet d’établissement trop ancien ou inconnu des équipes ? Ca perd tout son sens. Actualisez-le, diffusez-le, et le jour J vous aurez un vrai atout en main.

2. Les projets d'accompagnement personnalisés

Chaque personne accompagnée doit bénéficier d’un projet individualisé, construit avec elle et, si nécessaire, avec ses proches.

Concrètement, un PAP doit contenir : une évaluation des besoins, des objectifs clairs, des actions prévues, des responsables, des dates de suivi… et surtout la preuve que la personne a participé.

Lien avec le référentiel HAS :

Le référentiel insiste : respect des droits, participation active des personnes et personnalisation de l’accompagnement. Il précise également que les risques auxquels sont confrontées les personnes accompagnées doivent faire l’objet d’actions co-construites entre la personne et les professionnels.

Le PAP devient ainsi un élément de preuve majeur, car il montre comment les choix, les objectifs et les mesures de prévention sont pensés avec la personne.

Astuce QualiPratik :

Un PAP n’est pas un document figé. C’est un outil vivant. Pensez à le mettre à jour régulièrement et à associer vraiment la personne dans les choix. Sinon… ça reste du papieLa HAS insiste :

3. Le plan de prévention de la maltraitance

Avant de parler “plan de prévention”, commençons par la base.
Pour prévenir la maltraitance, il faut déjà savoir où se trouvent les risques.

C’est le rôle de la cartographie des risques : repérer, avec les professionnels, les situations qui peuvent exposer les personnes accompagnées à de la maltraitance ou de la violence.

Mais une cartographie seule ne suffit pas. Le vrai enjeu, c’est de transformer ce repérage en un plan d’actions concret : c’est ça, le plan de prévention de la maltraitance.

Il doit contenir :

Les risques identifiés (issus de la cartographie, des signalements, des retours d’expérience)
Les actions de prévention mises en place (formations, sensibilisations, procédures, communication interne…)
Les responsables désignés et les échéances
Des indicateurs ou modalités de suivi pour vérifier que ça fonctionne

Lien avec le référentiel HAS

Le critère 3.11.1 est clair : les ESSMS doivent identifier les situations à risque avec les professionnels, et mettre en place des mesures de prévention adaptées. La cartographie + le plan = la preuve attendue.

Astuce QualiPratik :

Ne partez pas de zéro : la HAS propose un tableau de repérage des risques, et la dernière RBPP « Bientraitance et gestion des signaux de maltraitance en établissement » est une vraie boîte à outils pour structurer votre plan. Et surtout : impliquez les équipes dès le départ → un plan co-construit, c’est un plan qui vit !

4. Le plan de gestion de crise et de continuité de l’activité

Covid, incendie, grève, panne informatique… la crise ne prévient jamais.
Le plan de gestion de crise, c’est votre bouclier : il garantit que l’accompagnement continue, même en cas de coup dur. On l’appelle souvent « Plan bleu » en ESSMS, et il doit définir :

Des objectifs accessibles
Une répartition des responsabilités dans l’équipe
Des outils concrets pour accompagner (ex. : procédures, affiches, trames d’entretien, checklists…)

Lien avec le référentiel HAS
Le référentiel attend que l’ESSMS démontre sa capacité à assurer la continuité de l’accompagnement et à protéger les personnes en toutes circonstances. Le plan de crise est la preuve documentaire essentielle sur ce volet.

Astuce QualiPratik :

Un plan qui dort dans un tiroir ne sert à rien. Faites des exercices (incendie, coupure réseau…), gardez une trace, et prouvez que vos équipes savent réagir.

5. Le plan d’action qualité

Sans plan d’action qualité, difficile de prouver que l’amélioration continue vit vraiment dans l’établissement. C’est la to-do list géante de la qualité.

Il montre que les écarts sont suivis, que les actions avancent et que l’amélioration continue est bien vivante.

Il doit contenir :

- La liste des actions identifiées (issues des évaluations, retours d’expérience, EIGS, audits internes…)
- L’objectif de chaque action et le critère de référence associé
- Le responsable désigné pour chaque action
- L’échéancier de mise en œuvre (début, fin, suivi)
- L’état d’avancement (planifié, en cours, réalisé, reporté)
- Les indicateurs de suivi et d’efficacité pour vérifier l’impact réel des actions

Lien avec le référentiel HAS

Le plan d’action est l’un des éléments de preuve les plus utilisés par les évaluateurs. Il montre comment l’établissement applique la logique d’amélioration continue exigée par le référentiel, en corrigeant les écarts et en suivant la mise en œuvre de ses actions.

Astuce QualiPratik
Optez pour un format simple et visuel (tableau Excel avec code couleur, outil collaboratif en ligne). En un coup d’œil, l’évaluateur voit où vous en êtes, et vos équipes aussi.

En résumé :

Préparer une évaluation HAS ne doit pas être une source de stress permanent.

Avec les bons outils — projet d’établissement, projets d’accompagnement personnalisés, cartographie des risques, plan d’action qualité et plan de gestion de crise — vous montrez que votre organisation est structurée, que vos équipes sont impliquées et que l’amélioration continue est bien vivante dans votre établissement.

Mais ces outils ne prennent tout leur sens que s’ils sont :
à jour,
partagés avec les équipes,
et utilisés au quotidien.

Découvrez mes offres

C’est exactement là que QualiPratik peut vous aider.
Je propose des kits de procédures prêts à l’emploi, des supports de sensibilisation, des évaluations à blanc et des formations express pour que vous arriviez le jour J sereins, organisés et confiants.

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Préparer son équipe à l’évaluation HAS : par où commencer ?

Caroline — Wed, 30 Jul 2025 12:33:15 +0000

L’évaluation HAS approche. Les équipes le savent, les regards commencent à se tourner vers la direction, les documents, les classeurs… et parfois l’appréhension s’installe.

Ce moment-clé de la vie de votre ESSMS ne doit pas se transformer en course contre la montre ni en chasse aux documents.

Préparer une équipe, c’est avant tout poser des bases solides, donner du sens à la démarche et impliquer chacun dans une dynamique collective, réaliste et utile. Voici 5 étapes simples et concrètes pour engager l’équipe dans une dynamique efficace, sans surcharge ni panique générale.

1. Bien comprendre à quoi sert l’évaluation (et à qui)

Avant d’envisager des plans d’action ou des classeurs pleins de procédures, il faut poser le “pourquoi”. L’évaluation HAS, ce n’est pas juste un passage obligé ou un contrôle. C’est un moment pour :

Valoriser ce qui fonctionne bien (et souvent, il y a déjà plein de choses !)
Détecter ce qu’on peut améliorer sans tout révolutionner
Et surtout : montrer que la personne accompagnée est bien au centre de tout.

En bref : on n’évalue pas pour faire plaisir à la HAS, on évalue pour mieux accompagner. Une nuance qui change tout.

2. Réunir les troupes (sans les assommer)

Une réunion de lancement est souvent un bon point de départ. Elle permet :

De présenter les grandes étapes de l’évaluation (phase préparatoire, visite, restitution)
D’expliquer les objectifs sans jargon ni dramatisation
De rappeler que chacun a un rôle à jouer, quel que soit son poste

Ce moment peut aussi servir à désamorcer les inquiétudes, à rappeler les bonnes pratiques déjà en place, et à créer une dynamique collective fondée sur la confiance et la valorisation. Utilisez un ton rassurant, impliquez-les, faites le lien avec le terrain. Vous verrez : l’adhésion naît souvent d’une simple phrase comme “Vous faites déjà plein de choses bien, l’évaluation va juste nous aider à les mettre en valeur.”

3. Faire le point : ce qu’on fait bien (et ce qu’on peut mieux faire)

Avant d’agir, il est indispensable de savoir où en est la structure. Quelques pistes :

Utiliser une grille d’auto-évaluation interne (Celle de la HAS via SYNAE ou toute autre grille !)
Croiser les points de vue des professionnels, des personnes accompagnées et des encadrants,
Identifier les points forts à valoriser, mais aussi les pratiques à faire évoluer.

L’objectif : repérer les points forts à valoriser… et les zones à consolider en priorité.

4. Construire un plan d’action concret (et réaliste)

Il ne s’agit pas de produire un fichier Excel de 45 lignes incompréhensibles. Ce qui fonctionne, ce sont des actions claires, priorisées, avec :

Des objectifs accessibles
Une répartition des responsabilités dans l’équipe
Des outils concrets pour accompagner (ex. : procédures, affiches, trames d’entretien, checklists…)

Pensez aussi à intégrer des temps de sensibilisation sur des thématiques incontournables : bientraitance, prévention de la maltraitance, évènements indésirables, gestion de crise, etc.

5. Créer une dynamique durable (et éviter l’effet “dernière minute”)

Ce qui fait la différence ? La régularité et le suivi.
Plutôt que de tout concentrer en une seule réunion panique trois jours avant l’évaluation, mieux vaut :

Caler des temps d’échange courts mais réguliers
Valoriser les avancées (même modestes)
Ajuster progressivement ce qui peut l’être

L’évaluation devient alors un fil rouge de progression, et non une pression ponctuelle.

En résumé :

Préparer une équipe à l’évaluation HAS ne se résume pas à un plan d’action ou à une série de documents. C’est une dynamique d’équipe, un travail de fond qui peut (et doit) s’inscrire dans la réalité quotidienne.

En posant un cadre clair, en impliquant les professionnels dès le départ et en avançant pas à pas, la démarche devient non seulement plus sereine… mais aussi plus efficace.

En bonus : un accompagnement pas à pas

QualiPratik propose des outils conçus pour simplifier la préparation à l’évaluation :

des kits de sensibilisation prêts à l’emploi sur les thématiques incontournables (bientraitance, droits, gestion des risques…),
des supports terrain adaptables pour structurer les pratiques sans complexité,
des trames et outils visuels pour aider à mobiliser les équipes en douceur.

À télécharger gratuitement :

Le Mini-guide de préparation à l’évaluation HAS, un support clair, synthétique et rassurant à remettre aux équipes dès la réunion de lancement.

Il permet d’expliquer simplement ce qu’est l’évaluation, ce qui est attendu, et comment chacun peut y contribuer à son niveau.

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